Vers un nouveau mode de scrutin : s’informer et comprendre est le premier de deux cahiers d’information et d’analyse produits par le Mouvement pour une démocratie nouvelle dans le cadre du projet « Préparons l’arrivée du nouveau mode de scrutin ».

Il présente les informations essentielles à la compréhension des enjeux de la réforme du mode de scrutin québécois, ainsi que le fonctionnement et les effets des scrutins majoritaires, proportionnels et mixtes. Vous y découvrirez les raisons de remplacer le système actuel et apprendrez de quelle façon un mode de scrutin peut atteindre des résultats véritablement démocratiques.

Cahier 1 : Vers un nouveau mode de scrutin :

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  • table des matières
  • cahier

Couverture du cahier 1

Table des matières du cahier 1
« Vers un nouveau mode de scrutin : s’informer et comprendre »

(Les pages réfèrent aux pages de la version imprimée)

1 Introduction     2
2 Pour commencer du bon pied : qu’est-ce qu’un mode de scrutin ?    3
3 Définitions essentielles à une bonne compréhension des enjeux  3
3.1 La volonté populaire   3
3.2 Les distorsions à l’échelle nationale  3
3.3 Les distorsions à l’échelle régionale   4
3.4 L’égalité des votes  4
3.5 Les tiers partis    4
4 Comprendre le fonctionnement du mode de scrutin majoritaire uninominal   5
4.1 Un système remis en question ici et ailleurs  5
4.2 Pourquoi vouloir changer de mode de scrutin ?    5
5 Qu’est-ce qu’un mode de scrutin proportionnel ?   7
5.1 La proportionnelle intégrale (ou proportionnelle nationale)   7
5.2 La proportionnelle régionale   7
5.3 Les listes et leur fonctionnement   8
5.3.1 Les types de listes  8
5.3.2 Les avantages des listes   8
6 Le mode de scrutin mixte   8
6.1 Le mode de scrutin mixte parallèle   9
6.2 Le mode de scrutin mixte compensatoire   9
7 Les diverses modalités du mode de scrutin mixte compensatoire  9
7.1 Le ratio de sièges proportionnels   9
7.2 Les types de compensation et de distribution des sièges   9
7.3 Le nombre de votes   10
7.4 Le seuil de représentation   11
7.5 La simple et la double candidature  12
7.6 Les méthodes de calcul   12
8 Les mesures corrigeant la sous-représentation des femmes et de la diversité ethnoculturelle   13
9 Les critères d’évaluation d’un mode de scrutin    13
10 Conclusion  14
11 Quelques repères   14
12 Bibliographie   15
13 Les carences du mode de scrutin québécois se manifestent à chaque élection   16

ANNEXE
FEUILLET 1 : Évaluation et synthèse de différents modes de scrutin (format 11 X 17 pouces)
FEUILLET 2: Mon analyse du mode de scrutin proposé (format 11 X 17 pouces)